Mentions légales

SCEA DOMAINE DE LA CENDRILLON

ROUTE DE NARBONNE
11200 ORNAISONS

Siret : 393 277 017 00017 RCS Narbonne
Téléphone : 09 61 37 85 51

Responsable de la publication : Robert Joyeux

Réalisation du site internet

DEFACTO
11 cours Mirabeau
11100 Narbonne

Hébergement

OVH SAS
2 rue Kellermann
BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1

Respect des obligations légales

Ce site est dispensé de déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté. Les informations collectées nécessaire à votre enregistrement ne sont pas conservées sans votre consentement.

Les données de connexion sont effacées 1 an après votre dernière connexion. Certaines données informatiques sont collectées à des fins statistiques et ne permettent pas de vous identifier. Ces données sont supprimées dès que le traitement des statistiques est terminé.

Aucune donnée personnelle n’est collectée à l’insu des visiteurs.

SCEA DOMAINE DE LA CENDRILLON garantit la confidentialité des données, qui ne sauraient en aucun cas être cédées ou rendues accessibles à aucune entité tierce.

Vous disposez, conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des informations nominatives qui vous concernent.

Pour l’exercer adresser nous un courrier ou un email.

Par ailleurs, conformément à l’article 26 de la loi n° 78/17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’opposition à la diffusion de ces informations.

Pour que nous puissions prendre en compte votre refus, écrivez-nous à l’adresse mentionnée en haut de page.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site est la propriété de la société SCEA DOMAINE DE LA CENDRILLON.

Les logos, marques et visuels cités sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs et sont déposés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle.

WordPress est un logiciel Open-Source.

Responsabilité

SCEA DOMAINE DE LA CENDRILLON ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien.

Bien que s’efforçant raisonnablement de mettre à jour les informations publiées sur le site, SCEA DOMAINE DE LA CENDRILLON ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.